Bureau Communautaire du 3 décembre 2015
BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 3 DECEMBRE 2015
à 18 H
à l’Hôtel d’Agglomération Vichy Val d’Allier
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES
- N° 1 – BOUCLE DES ISLES – ACQUISITION DE LA PARCELLE AP 136 AUPRES DE MME KACZMAREK (rapporteur M. Michel Guyot)
POLE VIE SOCIALE ET UNIVERSITE
- N° 2 – ENFANCE – ACCUEILS DE LOISIRS – AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL (rapporteur M. Alain Dumont)
POLE ENVIRONNEMENT, MOBILITES DURABLES ET PREVENTION DES RISQUES
- N° 3 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE DEUX TURBOCOMPRESSEURS A LA STATION D’EPURATION DE VICHY RHUE (rapporteur M. Raymond Mazal)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- N° 4 – BIOSITES D’AUVERGNE – SIGNATURE CONVENTION PARTENARIALE (rapporteur Joseph Gaillard)
QUESTIONS DIVERSES
- N° 5 – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA REALISATION D’UN ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE :
- A/ – PÔLE LOISIRS-TOURISME DE ST-YORRE ET ABREST – (rapporteur Elisabeth CUISSET)
- B/ – BASE LOISIRS-NATURE DE ST-GERMAIN ET BILLY (rapporteur Elisabeth CUISSET)
- N° 6 – ZONE DU COQUET – REGULARISATION DE L’EMPRISE FONCIERE D’UNE VOIRIE COMMUNAUTAIRE (PARTIE DE LA RUE DE LA PRAT) – TRANSACTIONS FONCIERES ENTRE VVA ET SES COMMUNES MEMBRES – REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFERE (rapporteur M. Michel Guyot)
