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Gestion d’un équipement
Urbanisme
Environnement
GEMAPI

Projet de territoire AGIR 2035

Contact : agir2035@vichy-communaute.fr

Gestion d’un équipement

Brasserie du Stade Aquatique

PROCEDURE DE SELECTION PREALABLE A LA DELIVRANCE D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : BRASSERIE SUR LE SITE DU STADE AQUATIQUE D’AGGLOMERATION DE VICHY COMMUNAUTE

Vichy Communauté recherche, pour occuper les locaux de la brasserie du Stade aquatique située à Bellerive sur Allier, un exploitant proposant des services de restauration à destination du public de l’équipement sportif.

Plus d’informations ici.

La clôture de remise des offres est fixée au vendredi 11 juin 2021 à 16h00.

Urbanisme

Concession de service public pour la Plage des célestins (03200 Vichy)

Pour plus d’informations, rendez-vous sur la page urbanisme.

Environnement

Le plan de prévention du bruit dans l’environnement 2019-2024 a été mis à consultation du public du 28 octobre au 30 décembre 2019

PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) CONSULTATION DU PUBLIC DU 23/08/2021 AU 20/09/2021

Vichy Communauté élabore son PCAET en partenariat avec le SDE03 qui finance et coordonne la démarche au niveau départemental. Dans ce cadre, une consultation du public est mise en œuvre en application des dispositions de l’article L.123-19 du code de l’environnement, du 23/08/2021 au 20/09/2021.

Vichy Communauté est labellisé TEPos, territoire qui tend à réduire sa consommation d’énergie et la couvrir par une production d’énergie renouvelable locale. C’est l’ensemble du PCAET à ambition TEPOS qui permet au territoire de se préparer et s’adapter aux changements climatiques tout en œuvrant en faveur de la préservation de ses ressources, et de la Neutralité Carbone.

Le dossier « physique » est également consultable à l’Hôtel d’Agglomération 9 – Place Charles de Gaulle 03200 Vichy – Du Lundi au Mardi entre 09h et 12h et 14h – 17h.

Donnez votre avis par mail à l’adresse suivante tepos@vichy-communaute.fr

Les données personnelles que vous pourriez transmettre de manière volontaire, lors de l’envoi de votre avis sur le projet de plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Vichy Communauté, seront enregistrées dans un fichier informatisé géré par la Mission Transition Énergétique de Vichy Communauté. Ces données ne seront utilisées que dans le but, pour Vichy Communauté, de se conformer à l’article L129-1 du Code de l’environnement qui impose le recueil de l’avis, par voie électronique, de la population sur tout projet de PCAET. La base légale du traitement des données que vous nous confiez en nous écrivant est l’article 6-1 e) du Règlement Européen sur la Protection des Données à savoir « le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement » Conformément à l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009, les courriels de recueil des avis de la population sur le PCAET seront conservés par la mission Transition Energétique de Vichy Communauté, 1 an à compter de l’entrée en vigueur de ce dispositif. A la fin de cette date d’utilité administrative, les données personnelles que vous auriez pu communiquer seront détruites ou rendues anonymes dans les conditions prévues au code du patrimoine régissant les archives publiques. Seule la synthèse des avis recueillis sera, elle, conservée. Vichy Communauté met en place tous les moyens de nature à assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles ainsi collectées, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. Ainsi, par exemple, l’’accès à vos données personnelles sera strictement limité aux agents et élus de Vichy Communauté en charge du pilotage du PCAET et aux administrateurs de la direction des systèmes d’information dans un but de sécurisation et pérennité de celles-ci. Vous bénéficiez durant toute la durée de conservation de vos données par Vichy Communauté d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition à leur traitement. Pour ce faire, il vous suffit de transmettre votre demande à notre Délégué à la Protection des Données par courrier ou courriel à l’une des adresses suivantes : Vichy Communauté 9 Place Charles de Gaulle ou dpo@vichy-communaute.fr CS 92956 03209 VICHY Cedex

Gestion de l’eau et des inondations : donnez votre avis

Qualité de l’eau et des milieux aquatiques, partage de la ressource, aménagement et risques d’inondation… Ces sujets vous intéressent ? Du 1^er mars au 1^er septembre 2021, prenez part à la consultation publique sur la stratégie du bassin Loire-Bretagne pour l’eau et les inondations. Pour répondre au questionnaire en ligne, rendez-vous sur le site sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr ou téléchargez le formulaire.

Amélioration de la qualité de l’eau et milieux aquatiques : Déclaration d’Intérêt Général

Contrat territorial des affluents de l’Allier : Arrêté inter-préfectoral pour l’aménagement, la restauration et l’entretien des cours d’eau