Bureau Communautaire du 21 mai 2015
BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 21 MAI 2015
à 18 heures
à l’Hôtel d’Agglomération Vichy Val d’Allier
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES/PATRIMOINE
- N° 1 – TRANSACTIONS FONCIERES ENTRE VICHY VAL D’ALLIER ET SES COMMUNES MEMBRES – CESSION DE PARCELLES POUR LEUR CLASSEMENT EN VOIE COMMUNALE – CUSSET – INFORMATION SUR UNE RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE
POLE TECHNIQUE
- N° 2 – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LE SDE 03 ET VICHY VAL D’ALLIER POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE
POLE ENVIRONNEMENT
- N° 3 – DECHETS – PRINCIPE D’ADHESION A LA DEMARCHE DE CREATION D’UN CENTRE DE TRI SIMPLIFIE PORTE PAR LE SICTOM NORD-ALLIER
- N° 4 – ASSAINISSEMENT – PROGRAMME D’INVESTISSEMENT EAUX USEES 2015 – DEMANDE DE SUBVENTIONS
- N° 5 – EAUX PLUVIALES – PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2015 – ADOPTION DU PROGRAMME ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
