BUREAU COMMUNAUTAIRE 23 MARS 2023

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES –  MUTUALISATION – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FONDS EUROPEENS

N° 1 – RESSOURCES HUMAINES – CONDITIONS ET MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS COMMUNAUTAIRES ET DES ELUS EN FRANCE ET A L’ETRANGER (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N° 2 – RESSOURCES HUMAINES – ACTUALISATION DES VACATIONS AU SEIN DU CONSERVATOIRE DE VICHY COMMUNAUTE (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N° 3 – RESSOURCES HUMAINES – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES DU CDG 03 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N° 4 – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRES DE L’ASSOCIATION AVERPAHM (rapporteur Mme Charlotte Benoit)

N° 5 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – COLLECTE AU PORTE A PORTE ET TRANSPORTS DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS ET RECYCLABLES DE BELLERIVE SUR ALLIER, CUSSET ET VICHY – AVENANT N°3 AU MARCHE N°20WG164 (rapporteur Mme Elisabeth Barge)

N° 6 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS ET RECYCLABLES EN POINTS D’APPORT VOLONTAIRE ENTERRES ET SEMI-ENTERRES SUR LES COMMUNES DE BELLERIVE SUR ALLIER, CUSSET ET VICHY – AVENANT N°1 AU MARCHE N°20WG145 (rapporteur Mme Elisabeth Barge)

N° 7 – CONSTRUCTION D’UN GYMNASE DOUBLE ET DE VESTIAIRES PROFESSIONNELS AU CENTRE OMNISPORTS PIERRE COULON – AVENANT N° 3 AUX MARCHES : 21WC095 04 – 21WC095 08 – 21WC095 14 – 21WC095 16 (rapporteur Mme Elisabeth Barge)

AMENAGEMENT ESPACE – HABITAT ET URBANISME – TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGIES – TRANSPORTS – AGRICULTURE – ESPACES NATURELS SENSIBLES – USAGES ET INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

N° 8 – AMENAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE LE LONG DE LA RD6 RELIANT BELLERIVE-SUR- ALLIER A CHARMEIL – CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE L’ALLIER ET LES COMMUNES DE BELLERIVE-SUR-ALLIER ET CHARMEIL (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)

N° 9 – CREATION D’UN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS (PDA) A VICHY – DEMANDE DE SUBVENTION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)

N° 10 – ÉTUDE SUR LES GISEMENTS FONCIERS – ANALYSE, CATÉGORISATION ET DÉPLOIEMENT D’UNE STRATÉGIE DE SOBRIÉTÉ FONCIÈRE – DEMANDE DE SUBVENTION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)

Votes délibérations