Bureau du 17 février 2022

BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 17 FEVRIER 2022
à 18 H 00 Hôtel d’Agglomération

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES –  MUTUALISATION – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FONDS EUROPEENS

• N°1 – ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT – AUTORISATION DE CONCLUSION DE L’ACCORD-CADRE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°2 – ABREST – ESPACE NATUREL SENSIBLE CÔTE ST AMAND – ACQUISITION DE L’EMPRISE FONCIERE – PARCELLE ZK 335 – RECTIFICATION  (rapporteur Mme Nicole Coulange)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – TOURISME – SPORT ET ECONOMIE DU SPORT – BOIS – FORET – ECONOMIE CIRCULAIRE – RELATIONS INTERTERRITORIALES ET POLE METROPOLITAIN – POLITIQUE D’ACCUEIL – PROTECTION ET VALORISATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET DES PAYSAGES

• N°3 – AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE JEU CONNECTÉE AU PARC OMNISPORTS – AVANT-PROJET – DEMANDES DE SUBVENTION (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°4 – RESTRUCTURATION DU COMPLEXE TENNIS D’AGGLOMERATION « LE SPORTING » A BELLERIVE-SUR-ALLIER – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
  AJOURNEE
• N°5 – SPORT – CONSTRUCTION D’UN POLE SPORTIF DE PLEINE NATURE A LAVOINE MONTONCEL – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE N°22WC014 – AUTORISATION DE SIGNATURE (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
• N°6 – AJUSTEMENTS DEPOT DOSSIERS OPERATIONNELS PDESI ET MONTAGNE 4 SAISONS – 2022 (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
• N°7 – DEPOT DOSSIERS OPERATIONNELS PDESI, MONTAGNE 4 SAISONS ET CAT – 2022 (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
• N°8 – INSCRIPTION DE SITES ET ITINERAIRES AU PLAN DEPARTEMENTAL ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
• N°9 – ELABORATION DE 3 PROFILS DE BAIGNADE – APPEL A MANIFESTATIONS D’INTERET DU DEPARTEMENT DE L’ALLIER (rapporteur M. Jean-Claude Brat)
• N°10 – CHATEL-MONTAGNE – LES GRANDS BOIS – ACQUISITION D’UNE PARCELLE BOISEE APPARTENANT A MESDAMES DUCHER (rapporteur Mme Nicole Coulange)

TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS – DECHETS – ASSAINISSEMENT – PETITS ET GRANDS CYCLES DE L’EAU

• N°11 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – ETUDE PROSPECTIVE SUR LE DEVENIR DE L’UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE BAYET -CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES (rapporteur M. Bernard Aguiar)
• N°12 – AVENANT A LA CONVENTION DE TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BERGES  – MOURGON AMONT – CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L’ALLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)

AMENAGEMENT ESPACE – HABITAT ET URBANISME – TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGIES – TRANSPORTS – AGRICULTURE – ESPACES NATURELS SENSIBLES – USAGES ET INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

• N°13 – AMÉNAGEMENT D’UNE LIAISON MODE DOUX CYCLABLE ET PIETONNE « BOUCLE DU PATRIMOINE » – AVANT-PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°14 – AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE POUR RELIER LE VERNET ET VICHY – AVANT-PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)