Conseil Communautaire du 9 avril 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 09 AVRIL 2015
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Val d’Allier
ADMINISTRATION GENERALE
- N° 1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2015- APPROBATION (rapporteur M. le Président)
- N° 2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES –DELEGATIONS AU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
- N° 3 – CONSEIL DE DEVELOPPEMENT – COMPOSITION (rapporteur M. le Président)
- N° 4 – COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – COMPOSITION (rapporteur M. le Président)
- N° 5– CONVENTION 2015 VICHY VAL D’ALLIER/AGENCE D’URBANISME (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
POLE RESSOURCES/FINANCES
- N° 6 – COMPTES DE GESTION 2014 DE Mme LA TRESORIERE PRINCIPALE DE VICHY – RECEVEUSE COMMUNAUTAIRE – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 7 – COMPTES ADMINISTRATIFS DE M. LE PRESIDENT – EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 8 – AFFECTATION DES RESULTATS 2014 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 9 – BUDGETS PRIMITIFS 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 10 – BUDGET 2015 – AJUSTEMENTS AUTORISATIONS DE PROGRAMMES – CREDITS DE PAIEMENTS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 11 – PROVISIONS 2015 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 12 – MISE A JOUR DU CADENCEMENT DES AMORTISSEMENTS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 13 – FISCALITE – FIXATION DES PRODUITS ET TAUX DE TEOM POUR 2015 POUR LES COMMUNES CONCERNEES PAR L’ADHESION DE VVA AU SICTOM SUD ALLIER (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N° 14 – PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- N° 15 – COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC) – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE VVA (rapporteur M. Joseph Gaillard)
POLE VIE SOCIALE ET UNIVERSITE
- N° 16 – ENFANCE-PETITE ENFANCE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) (rapporteur M. Alain Dumont)
- N° 17 – ENFANCE-PETITE ENFANCE – MODIFICATION DES TARIFS DES « CAMPS ADOS » (rapporteur M. Alain Dumont)
- N° 18 – CULTURE – EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE « PORTRAIT(S) » (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N° 19 – SPORTS – SUBVENTIONS (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N° 20 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE POUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE L’AGGLOMERATION DE VICHY 2015/2020 – PROTOCOLE PRE-CONTRACTUEL (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
POLE TECHNIQUE ET INGENIERIE LOCALE
- N° 21 – COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES (rapporteur Mme Maryline Morgand)
- N° 22 – CONTOURNEMENT SUD-OUEST DE L’AGGLOMERATION – CONVENTION POUR L’AMELIORATION DE LA DESSERTE DU BIOPARC A HAUTERIVE (rapporteur M. Patrick Montagner)
- N° 23
- A/ – HABILITATION STATUTAIRE SUR L’ADS (rapporteur M. le Président)
B/ – CONVENTION PORTANT CREATION DU SERVICE COMMUN URBANISME (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
- A/ – HABILITATION STATUTAIRE SUR L’ADS (rapporteur M. le Président)
- N° 24 – ADIL 03– ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’EXERCICE 2015 (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
- N° 25 – TRAVAUX D’AMELIORATION DE L’HABITAT – AVENANT A LA CONVENTION PROCIVIS (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
- N° 26 – ALLIER HABITAT – DEMANDE DE SUBVENTION POUR ETUDE DE RACCORDEMENT DES RESEAUX ACTUELS DE CHAUFFAGE DU QUARTIER DE PRESLES A LA CHAUFFERIE BOIS DE LA CITE SCOLAIRE A. LONDRES (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
- N° 27 – LOGEMENT SOCIAL – GARANTIE D’EMPRUNT (rapporteur Mme Elisabeth Albert-Cuisset)
POLE ENVIRONNEMENT, MOBILITES DURABLES ET PREVENTION DES RISQUES
- N° 28 – CONTOURNEMENT SUD-OUEST DE L’AGGLOMERATION – CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE FOURREAUX EN ATTENTE DE LA CREATION D’UN RESEAU D’ASSAINISSEMENT CROISANT LE CONTOURNEMENT SUD-OUEST DE VICHY AU DROIT DE LA RD417 SUR LA COMMUNE DE SERBANNES ET A SON FINANCEMENT PAR VVA (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N° 29 – ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE – TRAVAUX SUR RESEAUX D’EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES (EXTENSIONS, CREATIONS DE BRANCHEMENTS, REHABILITATION, REPARATIONS) ET VOIRIES (EXTENSIONS ET REPRISES) (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N° 30 – ATTRIBUTION DES MARCHES A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR L’EPURATION DES EAUX USEES – LOT 1 : FOURNITURE DE CHLORURE FERRIQUE – LOT 3 : FOURNITURE DE POLYMERE (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N° 31 – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION DE L’AIRE DE COVOITURAGE « MAISON BLANCHE » SUR LA COMMUNE D’ESPINASSE-VOZELLE ENTRE VICHY VAL D’ALLIER ET LE CONSEIL GENERAL DE L’ALLIER(rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N° 32 – ESPACE NATUREL SENSIBLE COTE SAINT-AMAND – CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS DE L’ALLIER (rapporteur M. Michel Aurambout)
- A/ – AVENANT N° 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS (SUBVENTION)
- B/ – PLAN DE GESTION 2015-2019 – DEMANDE DE SUBVENTION
- N° 33 – ESPACE NATUREL SENSIBLE BOIRE DES CARRES – LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX – AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS (SUBVENTION) (rapporteur M. Michel Aurambout)
