Conseil Communautaire du 25 février 2016

25 février 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 25 FEVRIER 2016
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Val d’Allier

ADMINISTRATION GENERALE

N° 1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2015- APPROBATION (rapporteur M. le Président)
N° 2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DELEGATIONS AU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
N°3 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE VVA :
- A/ – CONSEIL DE SECURITE CIVILE ET COMMISSION DEPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS (rapporteur M. le Président)
- B/ – COMITE REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HERBEGEMENT (rapporteur M. le Président)
N° 4 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016 ET RAPPORTS PREALABLES
- A/ DEVELOPPEMENT DURABLE – RAPPORT 2015 (rapporteur M. Michel Aurambout)
- B/ BILAN INTERMEDIAIRE DU SCHEMA DE MUTUALISATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- C/ RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- D/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2016 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°5 – FONDS INTERCOMMUNAL DE COHESION TERRITORIALE (FICT 2015-2020) – 2EME PROGRAMMATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)

N°6 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE RENOVATION ET AMELIORATION DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES (rapporteur M. Michel Guyot)

N°7 – JEUNESSE – POINT INFORMATION JEUNESSE – CONVENTION PORTANT SUBVENTION (rapporteur M. Alain Dumont)
N°8 – ENFANCE – ACCUEILS DE LOISIRS – CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ESPINASSE-VOZELLE (rapporteur M. Alain Dumont)
N°9 – SPORT – TARIFICATION OPEN DE FRANCE 2016 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
N°10 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE 2015/2020 – MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS (rapporteur Mme Annie Corne)

N°11 – LOGEMENT SOCIAL – GARANTIES D’EMPRUNT DOM’AULIUM – CONSTRUCTION 20 LOGEMENTS SOCIAUX (TRANCHE 2) AUX AILES / PORT CHARMEIL A VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
N°12 – CREATION D’UNE CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
N°13 – CCAB SAINT REMY EN ROLLAT (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
N°14 – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE HAUTERIVE – ACTUALISATION DES TARIFS (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)

N°15 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE L’ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE POUR LA MISE EN VALEUR DU SICHON EN CŒUR URBAIN (rapporteur M. Michel Guyot)
N°16 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE L’ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE POUR LE PARC NATUREL URBAIN DE PORT CHARMEIL (rapporteur M. Michel Guyot)
N°17 – DECHETERIE COMMUNAUTAIRE DE CUSSET – REDEVANCE DE DEPOT DES DECHETS – AJUSTEMENT DES TARIFS POUR LES ARTISANS, COMMERCANTS ET SERVICES MUNICIPAUX – 2016 (rapporteur M. André Crouzier)
N°18 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ENTRE VICHY VAL D’ALLIER ET L’ASSOCIATION « PAIN CONTRE LA FAIM » – ANNEE 2016 (rapporteur M. André Crouzier)