Bureau du 1er septembre 2022

BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 1er SEPTEMBRE 2022 à 18 H 00
Hôtel d’Agglomération

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES –  MUTUALISATION – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET FONDS EUROPEENS

• N° 1 – GROUPEMENT DE COMMANDES – GESTION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D’AIRES D’ACCUEIL ET D’AIRES DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE – AVENANT N°1 22WG045 (rapporteur Mme Nicole COULANGE)
• N° 2 – FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR l’EPURATION DES EAUX USEES – LOT 1 ET LOT 4 – MARCHE 19W_054 – AVENANT N°2 – RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 12 MAI 2022 (rapporteur Mme Nicole COULANGE)

AMENAGEMENT ESPACE – HABITAT ET URBANISME – TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGIES – TRANSPORTS – AGRICULTURE – ESPACES NATURELS SENSIBLES – USAGES ET INFRASTRUCTURES NUMERIQUES – PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

• N° 3 – RENOUVE D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD) – SAINT GERMAIN DES FOSSES – AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT LA ZAD (rapporteur M. Frédéric AGUILERA)

TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS – DECHETS – ASSAINISSEMENT – PETITS ET GRANDS CYCLES DE L’EAU

• N° 4 – AMENAGEMENT DE LA BASE DE LOISIRS DE SAINT GERMAIN DES FOSSES – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF – RENOVATION DES MAISONS JALICOT (rapporteur M. Jean-Claude BRAT)