Conseil communautaire du 13 février 2020
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
13 FEVRIER 2020 à 18H00
EN L’HOTEL D’AGGLOMERATION
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°2 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 DECEMBRE 2019 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°3 – APPLICATION DE L’ARTICLE L5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°4 – POLITIQUES CONTRACTUELLES (rapporteur M. François Szypula)
- A/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – CONTRAT DE PLAN ÉTAT-REGION 2015-2020 – CONVENTION DEPARTEMENTALE REVISÉE
- B/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – AVENANT 1 DU CONTRAT AMBITION REGION 2017-2019
- C/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – AVENANT 2 DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2017-2020 AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
- D/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – UNION EUROPÉENNE – AXE 8 URBAIN – AVENANT AU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT URBAIN INTÉGRÉ
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES
- N°5 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°6 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – ACTUALISATION DE CERTAINES VACATIONS ET DISPOSITIONS DIVERSES EN MATIERE DE REMBOURSEMENTS DE FRAIS DE PERSONNELS ET DE REMUNERATIONS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°7 – CULTURE – SOUTIEN AUX SAISONS « JEUNE PUBLIC » DE VICHY, DE CUSSET, BELLERIVE/ALLIER POUR UN ACCES DES SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – AVENANT CONVENTION POUR ANNÉE 2020 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°8 – FOURRIERE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX – FIXATION DES TARIFS PUBLICS (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°9 – MODIFICATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT – AVENANT CAVILAM – PROJET IMMOBILIER 86, RUE MARECHAL LYAUTEY A VICHY (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°10 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT -MODIFICATIONS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°11 – ATTRIBUTION SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°12 – STADE EQUESTRE – CREATION DE TARIFS (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°13 – ENFANCE – PETITE ENFANCE – AVENANT AU CONTRAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) (rapporteur M. Alain Dumont)
- N°14 – MAISON DE SERVICES AU PUBLIC – CONVENTION DEPARTEMENTALE FRANCE SERVICES (rapporteur Mme Michèle Charasse)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION ET AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- N°15 – SOUTIEN FINANCIER A L’INSTITUT INTERUNIVERSITAIRE DE MEDECINE THERMALE AUVERGNE RHONE ALPES (IIMT) – CONVENTION DE PARTENARIAT (rapporteur Jean-Sébastien Laloy)
- N°16 – CHOIX DU CONCESSIONNAIRE DE LA BASE NAUTIQUE DU PLAN D’EAU DE SAINT CLEMENT, APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRAT DE CONCESSION (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°17 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENTREPRISE LAVIEL CONFISERIE THERMALE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°18 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ASUR ETUDES ET REALISATIONS/ SCI ALFAS19 (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°19 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENTREPRISE ROUDIER AMANDINE – VICHY (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°20 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – SAS HB2N – MME BOUET NELLY – SAINT GERMAIN DES FOSSES (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°21 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – EIRL BASSET – ENSEIGNE VIVAL – MME BASSET FRANCOISE – BILLY (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°22 – INTERMEDIATION SERVICE CIVIQUE AFFILIATION (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES
- N°23 – AMELIORATION DE L’HABITAT – ABONDEMENT DE LA DOTATION DEPARTEMENTALE D’AVANCE DE TRESORERIE POUR LES MENAGES MODESTES (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°24 – OPAH DE DROIT COMMUN – AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2020-2024 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°25 – OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN – AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2020-2024 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°26 – FICT 2017-2020 – 19EME PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°27 – ADOPTION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPTATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE BELLERIVE-SUR-ALLIER (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°28 – APPROBATION DU PLU DE MARIOL (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°29 – CONCOURS « MON TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE » : OBJET ET DESIGNATION DES LAUREATS (rapporteur M. Michel Aurambout)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES TECHNIQUES
- N°30 – VOIRIE – PLAN DE PREVENTION POUR LE BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT – APPROBATION (rapporteur M. Patrick Montagner)
- N°31 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (D3E) – MISE A JOUR CONVENTION RELATIVE AUX D3E (LAMPES USAGEES) (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°32 – EXONERATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT POUR LA COMMUNE DE BELLERIVE SUR ALLIER (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°33 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT ET VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°34 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE DEVERSEMENT DES EAUX USEES DE 7 HABITATIONS DE LA COMMUNE DE SAINT-FELIX A MAGNET (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°35 – EAU POTABLE – DELEGATION AU SIVOM DU SICHON (rapporteur M. Joseph Kuchna)