Conseil communautaire du 20 septembre 2018
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 20 septembre 2018
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2018 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
- N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. le Président)
- N°3 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE CHARGEE D’EVALUER LES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) (rapporteur M. le Président)
- N°4 – SICTOM SUD ALLIER – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE VICHY COMMUNAUTE – MODIFICATION (rapporteur M. le Président)
- N°5 – BUDGET 2018 – DECISION MODIFICATIVE N°2 (rapporteur M. le Président)
- N°6 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT –MODIFICATIONS (rapporteur M. le Président)
- N°7 – REPARTITION DES FRAIS D’ADMINISTRATION GENERALE SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF (rapporteur M. le Président)
- N°8 – SERVICES COMMUNAUTAIRES – TARIFS 2018 (rapporteur M. le Président)
- N°9 – ATTRIBUTION – SUBVENTIONS DIVERSES (rapporteur M. le Président)
- N°10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°11 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION AUPRES DE LA COMMISSION DE REFORME (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°12 – MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°13 – MISE A DISPOSITION D’AGENT COMMUNAUTAIRE AUPRES DU CENTRE HOSPITALIER DE VICHY (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°14 – CULTURE – FESTIVAL DE MUSIQUE « TINTAMARRE » – SUBVENTION 2018 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°15 – CULTURE – SOUTIEN AUX SAISONS « JEUNE PUBLIC » DE VICHY, CUSSET, BELLERIVE/ALLIER POUR UN ACCES DES SCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – ANNEE 2018 (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- N°16 – ADHESION DE VICHY COMMUNAUTE A L’ L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (rapporteur Charlotte Benoit)
- N°17 – MISE EN VENTE DE MATERIELS SUR INTERNET – SITE AGORASTORE (rapporteur M. Michel Guyot)
- N°18 – JEUNESSE – PASS’AGGLO : (rapporteur M. Alain Dumont)-
- N°19 – règlement de fonctionnement et financier – MODIFICATION (rapporteur M. Alain Dumont)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’ATTRACTIVITE, A L’INNOVATION AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- N°20 – CUSSET – ZONE DES GRAVES CESSION – REINHAUSEN FRANCE OU TOUTE PERSONNE MORALE SUBSTITUEE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU COMPROMIS DE VENTE ET DES ACTES EN DECOULANT (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°21 – ADHESION DE VICHY COMMUNAUTE – CLUSTER AUVERGNE THERMALE INNOVATION DITE INNOVATHERM (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°22 – CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AVEC LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°23 – Aides A l’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ENTREPRISE FUMAGE ARTISANAL DU SICHON (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°24 – SUBVENTION – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE – QUINZAINE DE L’ENTREPRENEURIAT – FORUM CREATION REPRISE D’ENTREPRISE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°25 – ABATTOIR INTERCOMMUNAL – TARIFS (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°26 – SEUILLET – ZI DU COQUET – CESSION DE TERRAINS A LA SCI BOILON -REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFERE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°27 – RECONVERSION DU SITE DE MONTPERTUIS-PALAZOL (BELLERIVE SUR ALLIER ET CHARMEIL) – ACQUISITION DE L’EMPRISE FONCIERE A GIAT INDUSTRIE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU COMPROMIS DE VENTE ET DES ACTES EN DECOULANT (rapporteur M. Joseph Gaillard)
- N°28 – PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) SUBVENTION D’INVESTISSEMENTS – « Pain Contre la Faim » et CHANTIER ITINERANT BATIMENT GALATEE (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
- N°29 – PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) – DEPOT D’UN DOSSIER AU COMITE DEPARTEMENTAL DE L’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – DEMANDE D’AGREMENT CHANTIER D’INSERTION MONTONCEL (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
- N°30 – CONVENTION DE PARTENARIAT – UFR LCC (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°31 – EXTENSION DES HORAIRES D’OUVERTURE MEDIATHEQUE – APPROBATION DU PCSES (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°32 – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – RESEAU AUVERDATA – CONVENTION 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°33 – TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°34 – CONVENTION DE GESTION DES PARCOURS DE DISC GOLF ET D’ORIENTATION A LA LOGE DES GARDES (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°35 – BASE NAUTIQUE SAINT-CLÉMENT – LANCEMENT D’UNE NOUVELLE PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
- N°36 – BASE NAUTIQUE SAINT-CLÉMENT – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT N°4 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES TECHNIQUE
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A L’AMENAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITES
- N°38 – DYNAMISATION DU CŒUR DE VILLE DE VILLE DE VICHY – CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE DE VICHY (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°39 – FICT 2017-2020 – 12 ème PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°40 – CCAB – SAINT REMY-EN-ROLLAT – AVENANT N°3 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°41 – PLU DE BELLERIVE/ALLIER :
- N°42 – PLU DE COGNAT-LYONNE :
- N°43 – PLU DE SAINT GERMAIN DES FOSSES :
- N°44 – PLU DE VICHY – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°45 – PLU DE CREUZIER-LE-VIEUX – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°46 – MISE A JOUR DU PERIMETRE ET DELEGATION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE CHARMEIL (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°47 – LOGEMENT SOCIAL – CONVENTION D’ADHESION AU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE DE L’ALLIER – AVENANT N°1 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°48 – HABITAT – REVISION DU DISPOSITIF D’AIDE AU RAVALEMENT DE FACADE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°49 – OPAH – AVENANT N°3 – CONVENTIONS OPAH DC ET OPAH RU (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°50 – GARANTIE D’EMPRUNT FRANCE LOIRE : (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°51 – GARANTIE D’EMPRUNT SEMIV : (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
- N°52 – VALIDATION ARRETE PREFECTORAL PENETRATION PROPRIETE PRIVEE DANS LE CADRE D’INVENTAIRES DU PATRIMOINE NATUREL – CTMA AFFLUENTS DE L’ALLIER (rapporteur M. Joseph Kuchna)
- N°53 – PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) (rapporteur M. Michel Aurambout)
- N°54 – EXPLOITATION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RESEAU DE CHALEUR – RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE -EXERCICE 2017 (rapporteur M. Michel Aurambout)
- N°55 – ESPACE NATUREL SENSIBLE « BOIRE DES CARRES » « LOIRE POUR TOUS » PRESTATION HANDICAP – ASSOCIATION BRAILLE ET CULTURE (rapporteur M. Michel Aurambout)
- N°56 – STATIONNEMENT – CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION DES RECETTES ISSUES DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT AVEC LA VILLE DE VICHY (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°57 – ADHESION A LA COMMUNAUTE OùRA – AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE ET AU FONCTIONNEMENT DE OùRA EN REGION ARA – AVENANT N°2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE ET AU FONCTIONNEMENT DE OùRA EN REGION ARA (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°58 – TRANSPORT URBAIN MOBIVIE :
- A/ TRANSPORTS URBAINS MOBIVIE – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT N°9 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- B/ CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT N°1 AU CONTRAT (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- C/ TRANSPORT URBAIN MOBIVIE – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – AVENANT N°2 AU CONTRAT (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
- N°59 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – REDEVANCE SPECIALE SUR VICHY, CUSSET, BELLERIVE – EXONERATION DE TEOM – LISTE POUR L’ANNEE 2018
- N°60 – DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – SICTOM SUD-ALLIER – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC d’élimination DES DECHETS – EXERCICE 2017 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°61 – ASSAINISSEMENT – EXONERATION DE L’OBLIGATION DE RACCORDEMENT AU RESEAU COLLECTIF D’EAUX USEES (rapporteur M. Raymond Mazal)
- N°62 – ASSAINISSEMENT – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE RIS ET VICHY COMMUNAUTE POUR L’ASSAINISSEMENT
N°63 – ASSOCIATION DU PAYS DE VICHY- AUVERGNE – MODIFICATION DE LA REPRESENTATIVITE DES EPCI A L’ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION (rapporteur M. le Président)