Conseil communautaire du 4 février 2021
JEUDI 4 février 2021
à 18h00
à l’Hôtel d’agglomération de Vichy Communauté
ADMINISTRATION GENERALE
- N°1 – COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 DECEMBRE 2020 – APPROBATION (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DELIBERATIONS DU BUREAU ET DECISIONS DU PRESIDENT (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°3 – APPROBATION DU PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LES COMMUNES ET VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
- N°4 – REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DES INSTANCES COMMUNAUTAIRES DE VICHY COMMUNAUTE (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX SERVICES DE PROXIMITE ET AUX RESSOURCES INTERNES
- N°5 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021
- A/ DEVELOPPEMENT DURABLE – RAPPORT 2020 (rapporteur Mme Caroline Bardot)
- B/ ETAT D’AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION ETABLI POUR LA PERIODE 2015-2020 (rapporteur Mme Nicole Coulange)
- C/ RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (rapporteur Mme Charlotte Benoit)
- D/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2021 (rapporteur M. Franck Gonzales)
- N°6 – COHESION SOCIALE – CONTRAT DE VILLE – AVENANTS AUX CONVENTIONS D’UTILISATION DE L’EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) AU PROFIT DES BAILLEURS SOCIAUX (rapporteur M. Michel Marien)
AMENAGEMENT ET HABITAT DURABLES, ENVIRONNEMENT ET RURALITES
