Conseil Communautaire du 14 juin 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 14 juin 2018
à 18 heures
en l’Hôtel d’Agglomération de Vichy Communauté

ORDRE DU JOUR

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• N°1 – COMPTE RENDU DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU 15 FÉVRIER ET 8 MARS 2018 – APPROBATION (rapporteur M. le Président)
• N°2 – APPLICATION DE L’ARTICLE L 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU ET DÉCISIONS DU PRÉSIDENT (rapporteur M. le Président)
• N°3 – INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (rapporteur M. le Président)
• N°4 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE D’URBANISME CLERMONT MÉTROPOLE ET LE SYNDICAT MIXTE OUVERT MÉTROPOLE CLERMONT VICHY AUVERGNE :
  • A/ –CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE VICHY COMMUNAUTE ET L’AGENCE D’URBANISME CLERMONT METROPOLE – ANNEE 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
  • B/ – CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE VICHY COMMUNAUTÉ ET L’AGENCE D’URBANISME CLERMONT MÉTROPOLE – ANNEE 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
•  N°5 – ADHÉSIONS DE VICHY COMMUNAUTÉ (rapporteur M. le Président) :
  • A/ –CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE VICHY COMMUNAUTÉ ET L’AGENCE D’URBANISME CLERMONT MÉTROPOLE – ANNEE 2018 (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
  • B/ – OBJECTIF CAPITALES
• N°6 – SICTOM SUD ALLIER – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE VICHY COMMUNAUTÉ – MODIFICATION (rapporteur M. Franck Gonzales)

DIRECTION GÉNÉRALE DÉLÉGUÉE AUX SERVICES DE PROXIMITÉ ET AUX RESSOURCES INTERNES

• N°7  –  PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (rapporteur M. le Président)
• N°8  – CONSERVATOIRE ARTISTIQUE AGGLOMÉRATION – RÈGLEMENT FINANCIER (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°9  –  Reprise du résultat de clôture
  • A/ Reprise du résultat de clôture du budget annexe « Aéroport Vichy – Charmeil » de la commune de Vichy (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
  • B/ Reprise des résultats de clôture du Syndicat Mixte d’Aménagement Touristique de la Montagne Bourbonnaise (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
  • C/ Reprise des résultats de clôture des budgets communaux Assainissement A LA suite Du transfert de compétence (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°10  – Budget 2018 – Décision modificative N°1 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°11  –  Autorisations de programme – Crédits de paiement – Modifications (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°12  –  Services communautaires – Tarifs 2018 (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°13  – Amortissements  – Mise à jour des cadencements (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°14  –  ATTRIBUTION – SUBVENTIONS DIVERSES  (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°15  –  ADHÉSION AU GROUPE AGENCE France LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIère demande (rapporteur M. Frédéric Aguilera)
• N°16  – ENFANCE – ALSH – CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ESPINASSE-VOZELLE – AVENANT N°1 (rapporteur M. Alain Dumont)
• N°17  –  COHÉSION SOCIALE – contrat de ville  – programmation 2018 (investissement /2eme tranche) (rapporteur Mme Isabelle Delunel)
• N°18  –  COHÉSION SOCIALE – contrat de ville – participation au fonctionnement de épicerie solidaire intercommunale (rapporteur Mme Isabelle Delunel)

DIRECTION GÉNÉRALE DÉLÉGUÉE A ATTRACTIVITÉ, A L’INNOVATION ET AU DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET A L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

• N°19 – NOUVELLE GOUVERNANCE LOCALE TOURISME – SPORT : PRINCIPE DE CRÉATION D’UNE SPL TOURISME ET ATTRACTIVITÉ (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°20 – AVENANT N°1 AU CONTRAT AMÉNAGEMENT TOURISTIQUE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ALLIER (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°21 – BASE NAUTIQUE SAINT-Clément – LANCEMENT d’une nouvelle procédure de DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (rapporteur M. Jean-Sébastien Laloy)
• N°22  – CREUZIER LE NEUF – LES ANCISES II – CESSION SCI JEMG (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°23  – Aides A l’IMMOBILIER d’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES :
  • A/ Aides A l’IMMOBILIER d’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – COMMUNE DE SAINT GERMAIN DES FOSSES – ENTREPRISE AU PETIT BONHEUR – Mme Rejane fradin (rapporteur M. Joseph Gaillard)
  • B/ Aides A l’IMMOBILIER d’ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES – COMMUNE D’ABREST – ENTREPRISE LA CABANE A VELO (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°24  – association l’Étincelle – ATTRIBUTION DE SUBVENTION (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°25  – FIBOIS AUVERGNE RHONE ALPES – COFINANCEMENT ETUDE  – USAGE ET VALORISATION DU SAPIN PECTINE (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°26  – ABATTOIR DE VICHY RHUE – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE – EXERCICE 2017 (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°27  – SEUILLET – ZI DU COQUET – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIÉTÉ BOILON ECOVERT – REVERSEMENT A LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DES-FOSSES DU PRIX DU FONCIER DANS LE CADRE DU PAIEMENT DIFFÉRÉ – MODIFICATION DE ACQUÉREUR (rapporteur M. Joseph Gaillard)

DIRECTION GÉNÉRALE DÉLÉGUÉE A AMÉNAGEMENT ET A L’HABITAT DURABLES, A L’ENVIRONNEMENT ET AUX RURALITÉS

• N°28  – Réseau très haut débit – convention de cofinancement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit auvergnat – Avenant 8 (rapporteur M. Michel Guyot)
• N°29  – Système d’information géographique – approbation de la nouvelle convention financière avec le centre régional Auvergne-Rhône-Alpes pour l’information géographique (Craig) (rapporteur M. Michel Guyot)
• N°30  – Redynamisation DES centre-villes et centre-bourgs
  • A/  – Redynamisation DES centre-villes et centre-bourgs – Nouveau DISPOSITIF de soutien DE AGGLOMÉRATION aux communes (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • B/ – DÉLÉGATIONS DU CONSEIL AU BUREAU  – Saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (rapporteur M. Joseph Gaillard)
  • C/ AIDES A  L’IMMOBILIER  POUR LE DÉVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE DE PROXIMITÉ – MODIFICATION DU RÈGLEMENT  (rapporteur M. Joseph Gaillard)
• N°31  – PLU DE LA COMMUNE DE CHARMEIL – RÉVISION GÉNÉRALE – APPROBATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°32  – PLU DE LA COMMUNE DE CREUZIER LE NEUF – MODIFICATION N°2 – APPROBATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°33  – CCAB (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • A/ CCAB BUSSET N°2 (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • B/ CCAB CREUZIER-LE-VIEUX (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
  • C/ CCAB LE MAYET-DE-MONTAGNE (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°34  – FICT 2015-2020 – 11 ème PROGRAMMATION (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°35  – Garantie d’emprunt Semiv – réhabilitation de logements aux ailes a vichy (rapporteur Mme Elisabeth Cuisset)
• N°36  – Projet alimentaire territorial – Forum : Quelle alimentation pour demain ? Manger mieux, un enjeu local (rapporteur M. Bertrand Baylaucq)
• N°37  – Désignation des lauréats du concours : « Agir pour la transition énergétique ! » (rapporteur M. Michel Aurambout)
• N°38  – ADHÉSION DE VICHY COMMUNAUTÉ A L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (rapporteur M. Joseph Kuchna)
• N°39  – TRANSPORTS SCOLAIRES – ADOPTION DU RÈGLEMENT administratif et financier – ANNÉE SCOLAIRE 2018/2019 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°40  – TRANSPORT URBAIN – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE -EXERCICE 2017 (rapporteur M. Jean-Marc Germanangue)
• N°41  – FOURRIÈRE COMMUNAUTAIRE POUR VÉHICULES – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE – EXERCICE 2017(rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°42  – FOURRIÈRE COMMUNAUTAIRE POUR ANIMAUX – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE – EXERCICE 2017(rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°43  – DEUTSCHE Ménagers et assimiles – Installation de stockage de déchets non dangereux – RAPPORT D’ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE – EXERCICE 2017 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°44  – DÉCHETS MÉNAGERS et ASSIMILES – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC d’élimination des déchets  -Exercice 2017 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°45  – DÉCHETS MÉNAGERS et ASSIMILES – DISSOLUTION DU SMEGDA et RÉPARTITION DE L’EXCÉDENT (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°46  – Déchets – SPL Allier-Tri :
  • A/ Garantie emprunt Au crédit agricole N°JO7106 (rapporteur M. Franck Gonzales)
  • B/ Garantie emprunt Au crédit agricole n°JO7176 (rapporteur M. Franck Gonzales)
  • C/ Garantie emprunt A la caisse d’épargne N°570208 (rapporteur M. Franck Gonzales)
  • D/ Garantie emprunt a la caisse d’épargne  N°5270159 (rapporteur M. Franck Gonzales)
• N°47  – Assainissement – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC de l’assainissement NON collectif (SPANC) – Exercice 2017 (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°48  – Assainissement – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC de l’assainissement collectif – Exercice 2017 (rapporteur M. Raymond Mazal)
• N°49  – ASSAINISSEMENT – PARTICIPATION AUX FRAIS DE RACCORDEMENT AU RESEAU D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES (rapporteur M. Raymond Mazal)